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LE GRAND BUGNOZ à Moncley(25)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue LE GRAND BUGNOZ à Moncley (25 Doubs)
Code département 25 (Doubs)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 383
Identifiant B047
Cle rivoli L
Code rivoli 250 383 B047 L
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LE GRAND BUGNOZ
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1991195
Code identifiant majic 00047
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot BUGNOZ
Code Insee de la ville 25383
lettre L
Latitude 47.29892
Longitude 5.91983

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
9998 25170 MONCLEY920589.76692813.45.9198315131419547.2989297379419
9999 25170 MONCLEY920053.76692619.25.912648426102447.2973608300086

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2017-02-04 1070 taillis sous futaie 253830000B0485 1.00 €
2017-02-04 1633 taillis sous futaie 253830000B0489 1.00 €
2017-02-04 357 taillis sous futaie 253830000B0510 1.00 €
2017-02-04 608 chemin de fer 253830000B0528 1.00 €
2017-02-04 2962 chemin de fer 253830000B0531 1.00 €
2017-02-07 104 taillis sous futaie 253830000B0458 1.00 €
2017-02-07 7872 taillis sous futaie 253830000B0460 1.00 €
2017-02-07 461 taillis sous futaie 253830000B0466 1.00 €
2017-02-07 168 chemin de fer 253830000B0468 1.00 €
2017-02-07 478 taillis sous futaie 253830000B0504 1.00 €
2017-02-07 1554 taillis sous futaie 253830000B0505 1.00 €
2017-02-07 203 taillis sous futaie 253830000B0506 1.00 €
2017-02-07 678 sols 253830000B0508 1.00 €
2017-02-07 35 sols 253830000B0509 1.00 €
2017-02-07 7230 chemin de fer 253830000B0524 1.00 €
2017-02-07 85 chemin de fer 253830000B0530 1.00 €
2017-02-07 7715 taillis sous futaie 253830000B0538 1.00 €
2017-02-07 3023 taillis sous futaie 253830000B0540 1.00 €
2017-02-07 4759 taillis sous futaie 253830000B0491 1.00 €
2017-02-07 27 sols 253830000B0492 1.00 €
2017-02-07 24 taillis sous futaie 253830000B0493 1.00 €
2017-02-07 367 taillis sous futaie 253830000B0495 1.00 €
2017-02-07 104 chemin de fer 253830000B0523 1.00 €
2017-02-07 7019 chemin de fer 253830000B0534 1.00 €
2017-02-07 8968 taillis sous futaie 253830000B0542 1.00 €
2017-02-07 1465 taillis sous futaie 253830000B0543 1.00 €
2017-02-07 874 taillis sous futaie 253830000B0546 1.00 €
2017-02-08 4767 taillis sous futaie 253830000B0472 1.00 €
2017-02-08 161 taillis sous futaie 253830000B0474 1.00 €
2017-02-08 311 taillis sous futaie 253830000B0475 1.00 €
2017-02-08 420 taillis sous futaie 253830000B0476 1.00 €
2017-02-08 1733 taillis sous futaie 253830000B0477 1.00 €
2017-02-08 4374 chemin de fer 253830000B0533 1.00 €
2017-02-08 13258 taillis sous futaie 253830000B0544 1.00 €
2017-04-13 72788 taillis sous futaie 253830000B0551 7,300.00 €
2017-04-13 17660 taillis sous futaie 253830000B0299 7,300.00 €
2017-04-13 15972 taillis sous futaie 253830000B0471 7,300.00 €
2017-04-13 32281 taillis sous futaie 253830000B0552 7,300.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
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